Délibérations année 2024 DE_2024_001 Participation de la commune au frais de scolarité dans le cadre de l'Unité Localisé pour l'inclusion Scolaire.pdf DE_2024_002 Subvention du budget de la commune au profit du budget annexe Service à la personne.pdf DE_2024_003 Autorisation jusqu'à l'adoption du budget 2024 à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement.pdf DE_2024_004 Modification du tableau d'évaluation des charges transférées 2023.pdf DE_2024_005 Remboursement de frais à des élus.pdf DE_2024_006 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics.pdf DE_2024_007 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable (année 2022).pdf DE_2024_008 Tarif service à la personne.pdf DE_2024_009 Achat parcelles AB818 & AB819.pdf DE_2024_010 Coupe de bois pour l'exercice 2024 - proposition de l'ONF.pdf DE_2024_011 Suppression de l'emplacement réservé n°807 institué sur la commune de Vabre.pdf DE_2024_012 Lotissement budget 2024.pdf dm_2024_01 cession d'une paire de rampes.pdf DE_2024_013 Service à la personne - vote du compte de gestion 2023.pdf DE_2024_014 Station-service - vote du compte de gestion 2023.pdf DE_2024_015 Eau & assainissement - vote du compte de gestion 2023.pdf DE_2024_016 Mairie de Vabre - vote du compte de gestion 2023.pdf DE_2024_017 Service à la personne - vote du compte administratif 2023.pdf DE_2024_018 Station-service - vote du compte administratif 2023.pdf DE_2024_019 Eau & assainissement - vote du compte administratif 2023.pdf DE_2024_020 Mairie de Vabre - vote du compte administratif 2023.pdf DE_2024_021 Service à la personne - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2024_022 Station-service - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2024_023 Eau & assainissement - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2024_024 Mairie de Vabre - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2024_025 Autorisation de signer une convention d'autorisation de passage.pdf DE_2024_026 Participation de la commune à la consultation organisée par le CDG.pdf DE_2024_027 Habitations Légères de Loisirs - choix de l'entreprise.pdf DE_2024_028 Salle polyvalente - Consultation d'un maître d'oeuvre.pdf DE_2024_029 Evaluation des charges transférées - attribution de compensation aux communes membres.pdf DE_2024_030 Vote des taux de fiscalité directe locale 2024.pdf DE_2024_031 Budget annexe service à la personne -Vote du budget primitif 2024.pdf DE_2024_032 Budget annexe station-service - vote du budget primitif 2024.pdf DE_2024_033 Budget eau & assainissement - Vote du budget primitif 2024.pdf DE_2024_034 Budget Commune de Vabre - vote du budget primitif 2024.pdf DE_2024_035 Fongibilité des crédits en M57 à compter du 01.01.2024.pdf DE_2024_036 Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin saisonnier.pdf DE_2024_037 Validation d'un contrat de mise à disposition d'un maïtre-nageur.pdf DE_2024_038 Modification de la régie de recette de la piscine municipale.pdf DE_2024_039 Requalification du chemin de randonnée du Puech de Bourion.pdf DE_2024_040 Subvention exceptionnelle à une association.pdf DE_2024_041 Lotissement - Fixation du prix des lots.pdf DE_2024_042 Habitations légères de loisirs - modification du plan de financement.pdf DE_2024_043 Salle polyvalente - modification du règlement d'utilisation.pdf Note de presentation des budgets 2024.pdf DE_2024_044 Achat parcelles AB818 & AB819.pdf DE_2024_045 Tarif piscine municipale et chalets.pdf DE_2024_046 Modification des horaires de la piscine municipale.pdf DE_2024_047 Cantine - rénovation du chauffage - Demande de subventions.pdf DE_2024_048 Ecole - installation d'un pare soleil - Demande de subvention.pdf DE_2024_049 Rénovation AEP rue de la sagne - demande de subventions.pdf DE_2024_051 Fixation loyer appartement gauche sis 1 rue du suquet.pdf DE_2024_052 Autorisation de signer les actes authentiques d'autorisation de passage en terrain privé.pdf DE_2024_053 Enquête publique relative.pdf DE_2024_054 Adhesion au groupement de commandes.pdf DE_2024_055 Autorisation de signer une convention de mise à disposition de locaux.pdf DE_2024_050 Fixation loyer appartement droite sis 5 rue du mas.pdf DE_2024_056 - Subventions aux associations.pdf DE_2024_057B - révision des tarifs de la cantine.pdf DE_2024_058B - Tarif repas vends à l'ADMR.pdf DE_2024_059B - Révision des tarifs de la laverie.pdf DE_2024_060B - Garderie - modification tarification.pdf DE_2024_061 - Tarif eau assainissement du 01.10.2024 au 30.09.2025.pdf DE_2024_062 - Révision des tarifs de transport d'eau.pdf DE_2024_063 - tarifs location grande salle, foyer de la salle polyvalente ou réfectoire de la cantine scolaire.pdf DE_2024_064 - Révision des tarifs des matériels de la salle polyvalente.pdf DE_2024_065 - Tarif droit de place.pdf DE_2024_066 - Fixation des tarifs d'adhésion à la médiathèque de Vabre.pdf DE_2024_067 - Habitations Légères de Loisirs (chalets) - contrat de location.pdf DE_2024_069 - Organisation de l'enquête de recensement de la population - désignation du Coordonnateur.pdf DE_2024_068 Création d'un poste d'agent de maîtrise à temps complet.pdf DE_2024_070 autorisation donnée au maire pour signer un avenant au marché de création d'un lotissement rue du Dr Fontenille.pdf DE_2024_071 Lotissement du sidobre - vente du lot n°3.pdf DE_2024_073 Recrutement de vacataire pour des besoins ponctuels.pdf DE_2024_075 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable (année 2023).pdf DE_2024_076 Rénovation AEP rue de la sagne - nouveau plan de financement.pdf DE_2024_077 Demande subvention suite aux intempéries du 29.06.2024.pdf DE_2024_078 Contrat de prestations des services RGPD et délégué à la protection des données.pdf DE_2024_080 Maintien du partage de la taxe d'aménagement à compter du 1er janvier 2024.pdf DE_2024_081 Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite pard le CDG du tarn.pdf DE_2024_082 Acquisition d'un véhicule neuf pour les services techniques.pdf DE_2024_083 Cession d'un véhicule utilitaire IVECO type 35C12 avec benne.pdf DE_2024_072 Création de 2 emplois non permanants d'agents recenseurs.pdf DE_2024_074 Réhablitation de la salle polyvalente - choix du maître d'oeuvre.pdf DE_2024_079 Validation d'une proposition d'intervention avec le CDG sur la compatibilité des temps d'accompagnement des personnes et du travail.pdf
