Délibérations année 2023 DE_2023_006 tarif service à la personne_0_0.pdf DE_2023_005 annulation facture eau_0_0.pdf DE_2023_004 Transfert de la compétence éclairage public au SDET_0_0.pdf DE_2023_003 Modification du tableau d'évaluation des charges transférées 2022_0_0.pdf DE_2023_002 Autorisation jusqu'à l'adoption du budget 2023 à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement_0_0.pdf DE_2023_001 Budget Service à la personne - Décision modificative n°1_0_0.pdf DE_2023_007 Création d'un commerce sédentaire sur la commune.pdf DE_2023_008 Création d'un lotissement - choix du Maître d'oeuvre.pdf DE_2023_009 Annulation partielle facture eau.pdf DE_2023_010 Service à la personne - vote du compte de gestion 2022.pdf DE_2023_011 Station-service - vote du compte de gestion 2022.pdf DE_2023_012 Eau & assainissement - vote du compte de gestion 2022.pdf DE_2023_013 Mairie de Vabre - vote du compte de gestion 2022.pdf DE_2023_014 Service à la personne - vote du compte administratif 2022.pdf DE_2023_015 Station-service - vote du compte administratif 2022.pdf DE_2023_016 Eau&assainissement - vote du compte administratif 2022.pdf DE_2023_017 Mairie de Vabre - vote du compte administratif 2022.pdf DE_2023_018 service à la personne - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2023_019 Station-service - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2023_020 Eau&assainissement - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2023_021 Mairie de Vabre - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2023_022 Fixationloyer appartements 1 et 2 rue Célina Marc.pdf DE_2023_023 Participation local et repas Resto du Coeur.pdf DE_2023_024 Schéma assainissement - Choix d'un bureau d'études pour l'actualisation du schéma d'assainissement.pdf DE_2023_025 Assainissement - demande de subvention.pdf DE_2023_026 Convention servitude ENEDIS - Cne de Vabre.pdf DE_2023_027 Redevance occupation domaine public.pdf DE_2023_028 Autorisation donnée au Maire pour ester en justice.pdf DE_2023_029 Evaluation des charges transférées - attribution de compensation aux communes membres.pdf DE_2023_030 Vote des taux de fiscalité directe locale 2023.pdf DE_2023_031 Budget de vabre - vote du budget primitif 2023.pdf DE_2023_032 Station-service - Vote du budget annexe 2023.pdf DE_2023_033 Service à la personne - Vote du budget annexe 2023.pdf DE_2023_034 Eau & assainissement - vote du budget annexe 2023.pdf DE_2023_035 Rénovation piscine municipale - choix de l'entreprise.pdf DE_2023_036 Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents.pdf DE_2023_037 Acquisition d'un véhicule d'occasion polybenne pour les services techniques.pdf DE_2023_038 Acquisition d'un caisson transporteur.pdf DE_2023_039 Budget eau & assainissement - Décision modificative n°1.pdf DE_2023_040 Achat de la parcelle AD204.pdf DE_2023_041 Vente parcelles de terrains - Emprise de l'ancienne voie ferrée Vabre.pdf DE_2023_042 Autorisation donnée au maire pour ester en justice.pdf Decison du Maire 2023.01 - Vente de matériels non utilisés.pdf DE_2023_043 Vente de friandises et glaces - Fixation des tarifs.pdf DE_2023_044 Tarif eau et assainissement du 01.10.2023 au 30.09.2024.pdf DE_2023_045 subvention aux associations.pdf DE_2023_046 Tarif location locaux 13 rue Célina Marc.pdf DE_2023_048 Modification à la hausse du temps de travail d'un agent.pdf DE_2023_049 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57.pdf DE_2023_050 Adhésion de la commune de Vabre au SMix de destion du Conservatoire de Musique et de danse du Tarn.pdf DE_2023_051 Création d'un poste d'adjoint au maire supplémentaire.pdf DE_2023_052 Election d'un adjoint au Maire.pdf DE_2023_053 Indemnités allouées au maire et adjoints au maire.pdf DE_2023_054 Autorisation donnée au maire pour signer un avenant au marché d'aménagement bourg centre.pdf DE_2023_055 Création d'un lotissement - choix de l'entreprise.pdf DE_2023_056B Habitations légères de loisirs - AMO - choix de l'entreprise.pdf DE_2023_057 Budget de la commune - Vote de crédits supplémentaires n°2.pdf DE_2023_058 Budget eau-assainissement - Vote de crédit supplémentaires n°2.pdf DE_2023_059B Facturation emplacement occasionnel.pdf DE_2023_060 Autorisation donnée au maire pour ester en justice.pdf DE_2023_061 Participation de la commune à la consultation organisée par le CDG.pdf DE_2023_062 Remboursement de frais à Mme GAILLARD.pdf DE_2023_063 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux.pdf DE_2023_064 Renovation AEP - demande de subvnetion auprès du Département du tarn.pdf DE_2023_065 Délegation donnée à M. PISTRE.pdf DE_2023_066 Bornage d'une partie du chemin de la Mouline.pdf DE_2023_067 Délibération approuvant les zones ZAPER.pdf DE_2023_068 Création d'un budget annexe lotissement.pdf DE_2023_069 Budget de la commune - Décision modificative n°3.pdf DE_2023_070 Budget station-service - Décision modificative n°1.pdf DE_2023_071 Modification régie recettes Potocopies en régie de recettes Services Divers.pdf DE_2023_072 Cession du camion IVECO.pdf DE_2023_073 Achat parcelle AB821.pdf DE_2023_074 Budget eau et assainissement - décision modificative n°3.pdf AR_2023_63 Prix de vente des carburants.pdf DE_2023_075 Habitations légères de loisirs - demande de subventions.pdf
